Mentions légales

Mentions légales

Le développement du site www.cryoligne.fr est effectué en conformité avec les règles de Netiquette et avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur

Minceur Cryoligne SEC – 2500 – 1100 Bd René Lévesque Ouest – Montréal (Québec) H3B 5C9

Webmaster

Minceur Cryoligne SEC – 2500 – 1100 Bd René Lévesque Ouest – Montréal (Québec) H3B 5C9

Hébergeur

PHPNET FRANCE
97-97 bis rue du général Mangin
38100 GRENOBLE (France)
Code APE : 6202 A
N° SIRET 451878128 00037
N° TVA intracommunautaire : FR32451878128

Statistiques

Le gestionnaire des statistiques est : Minceur Cryoligne – 2500 – 1100 Bd René Lévesque Ouest – Montréal (Québec) H3B 5C9

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société MINCEUR CRYOLIGNE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, Minceur Cryoligne SEC ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, Minceur Cryoligne SEC peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Minceur Cryoligne SEC ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Ce site est enrichi et mis à jour en permanence par Minceur Cryoligne SEC, veille à l’exactitude et à la cohérence des informations présentées, à leur actualisation et au respect de la charte graphique et autres recommandations légales relatives à la publication de sites internet publics. Il est organisé sur la base d’un travail collaboratif pour la mise à jour des données du référentiel des métiers et pour la production des dossiers, actualités et vidéos.

Protection et traitement de données à caractère personnel

Minceur Cryoligne SEC est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet.

Le droit d’accès, de modification et de suppression peut être exercé auprès de l’administration du site.

Le site www.cryoligne.fr se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation autre que celle stipulée dans les pages de référencement et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. En aucun cas, Minceur Cryoligne SEC ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.

L’utilisateur est toutefois informé que les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s’abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par Minceur Cryoligne SEC, et qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : Minceur Cryoligne SEC – 2500 – 1100 Bd René Lévesque Ouest – Montréal (Québec) H3B 5C9

Données statistiques : traçabilité et profilage

Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site www.cryoligne.fr stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques.

Cookies

Minceur Cryoligne SEC et/ou ses prestataires peuvent être amenés à utiliser le système des cookies afin de collecter des informations lors du passage de l’internaute sur le site, afin de mieux connaître ses centres d’intérêts. Ces cookies peuvent éviter à l’internaute de devoir fournir chaque fois des informations qu’il a communiquées, dans la mesure où ces cookies ont enregistrés ces informations déjà communiquées.

L’internaute peut refuser les cookies ou les action-tags si son navigateur le permet, cela peut entraîner de nouvelles saisies d’informations avant chaque accès aux différents services que le site www.cryoligne.fr propose ou ne plus vous permettre à l’internaute d’accéder à certaines fonctions interactives.

Droit d’auteur

Reproduction de contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous toute autre forme et incluse sous forme électronique de pages du site www.cryoligne.fr  sera soumise à autorisation préalable de Minceur Cryoligne SEC.

Demande d’autorisation de reproduction du logo Cryoligne

Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de Minceur Cryoligne SEC pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’administrateur du site.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site www.cryoligne.fr peut proposer des liens vers d’autres sites, essentiellement des sites d’organismes de formation publics ou privés, ou d’entreprises.

Ces pages ne font pas partie du site www.cryoligne.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres interlocuteurs concernés par les thématiques du site.

Responsabilité du fait des contenus

Minceur Cryoligne SEC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être responsable d’erreurs concernant les informations accessibles sur le site, de dysfonctionnements, d’un dommage ou virus survenant lors de l’utilisation ou d’un téléchargement sur le site. Si vous rencontrez toutefois des problèmes techniques, merci de le signaler au webmaster via la page contact.

Droit applicable – Compétence juridictionnelle

En cas de litige ou de contestation, seul le droit du siège social de Minceur Cryoligne SEC est applicable et seuls les Tribunaux de ce siège social sont compétents ; même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appels en garantie.

Photos et illustrations

Toutes les photographies du site sont propriété de Minceur Cryoligne SEC et/ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Colissimo® est une marque protégée de La Poste-ColiPoste.